En France, la consommation de substances stupéfiantes comme le cannabis est interdite et expose à de sévères sanctions pénales. Si le consommateur est arrêté au volant d’un véhicule, il s’agit d’un délit… Une infraction au code de la route qu’il ne faut pas prendre à la légère. Mais peut-on vraiment parler de délit si le taux de THC dans le sang est relativement bas ? Quel taux de THC dans le sang peut être sanctionné ? Si vous désirez en apprendre plus sur le sujet, vous êtes au bon endroit !
Taux de THC et conduite : quel taux dans le sang peut être sanctionné ?
Lorsque les forces de l’ordre procèdent à des contrôles routiers, ils font souvent la chasse aux consommateurs de cannabis et aux consommateurs d’autres drogues considérées comme des stupéfiants. Ainsi, lorsqu’un conducteur est contrôlé, il peut être soumis à, ce qu’on appelle, un test salivaire.
Comme vous le savez certainement, le fait de consommer de la drogue et de conduire est considéré comme un délit grave puni par la loi ! Mais avant de découvrir les sanctions qui en découlent, vous vous demandez peut-être à partir de quel taux dans le sang un consommateur peut être mis en cause… En réalité, la notion de taux n’existe pas ! En effet, peu importe la quantité consommée et le délai écoulé depuis l’absorption de la substance illicite, si le test salivaire décèle des traces de THC, le conducteur sera en tort !
Ainsi, si la présence de stupéfiants est mise en avant par le prélèvement d’un officier des forces de l’ordre, le temps écoulé depuis la prise des substances et le taux ne seront pas pris en compte. Les traces de produits et de THC seront suffisantes pour être sanctionné… Et c’est bien ce que dénoncent de nombreuses études !
Taux de THC et conduite : quelles sanctions ?
Les tests et les prélèvements salivaires sont régis par différents articles du code de la route (L 235-2, R 235-3, R 235-4 et R 235-6 ). Comme évoqué précédemment, le Code de La Route stipule que l’absorption de cannabis ou d’autres drogues est considéré comme un délit… Et qui dit délit, dit sanctions ! Un conducteur testé avec un taux de THC positif dans le sang encourt alors une amende de 4 500 euros, une perte de 6 points sur le permis de conduire et jusqu’à 2 ans d’emprisonnement…
Mais ce n’est pas tout. La présence de THC peut aussi entraîner l’immobilisation du véhicule et la mise en fourrière immédiate de ce dernier.
Taux de THC et conduite : les tests peuvent-ils se tromper ?
De nos jours, les tests salivaires et les autres tests de dépistage sont souvent critiqués. En effet, ces tests ne prennent pas en compte le taux de THC… Certaines études menées par des scientifiques ont même permis de démontrer que le THC n’influence pas toujours sur les performances de conduite… Mais la loi est la loi ! Ainsi, la consommation de drogues demeure un délit punissable… Cependant, une question revient souvent sur le devant de la scène… Les tests peuvent-ils se tromper ? Est-il possible qu’un conducteur soit testé positif alors qu’il n’a pas consommé de drogues ? Rassurez-vous, à l’heure actuelle, les tests de dépistage sont des solutions reconnues pour avoir un très bon taux de fiabilité.
Les faux négatifs
Mais les tests ne sont pas toujours infaillibles ! Il peut arriver qu’une personne ayant consommé une substance illicite soit testée négative… C’est ce qu’on appelle un faux négatif. Même si cela est rare, les tests de dépistage ont aussi des failles… Le test peut être de mauvaise qualité ou ne pas avoir une sensibilité assez importante pour réagir à la drogue.
Les faux positifs
Cela fonctionne également dans le sens inverse ! En effet, il peut également être possible qu’une personne n’ayant pas consommé de drogue soit dépistée positive. C’est ce qu’on appelle un faux positif. Comment est-ce possible ? La cause principale est directement liée à la composition de certains médicaments. Si un conducteur qui n’a pas pris de drogue est confronté à cette situation, il doit alors demander une contre-expertise. Dans ce cas de figure, il devra réaliser un dépistage quantitatif, généralement par le biais d’une prise de sang…
Une autre cause peut expliquer cela : une exposition à la fumée de cannabis. En effet, un fumeur passif, c’est-à-dire une personne qui ne fume pas, mais qui respire de manière involontaire ou volontaire de la fumée de cannabis peut alors être testée positive. Ce cannabisme passif est alors responsable d’un test positif, notamment si la personne concernée se trouvait avec des fumeurs dans une pièce non aérée et durant un long moment…
Taux de THC et conduite : comment le diminuer ?
Lorsqu’un test salivaire est effectué, ce dernier se révèle positif si le THC est encore présent dans le sang… Mais pendant combien de temps le cannabis peut-il être détecté par le test salivaire ? En réalité, il est très difficile de répondre à cette question car le métabolisme peut être très différent d’une personne à une autre. De façon générale, on estime qu’un test salivaire peut déceler un taux de THC pendant 4 à 6 heures après le dernier joint fumé… Cependant, pour un fumeur chronique, ce taux peut être détecté durant une période bien plus importante.
Si vous cherchez à diminuer votre taux de THC pour reprendre le volant, la première chose à faire est, bien évidemment, de stopper la consommation de stupéfiants afin de purger votre métabolisme. Plus vous arrêterez de fumer tôt, plus vous aurez de chances d’être négatif au test salivaire. Il est également conseillé de bien s’hydrater pour nettoyer le métabolisme.
Comme vous l’aurez compris, les tests présents sur le marché ne permettent pas d’identifier le taux de THC. Ils ne permettent pas non plus de savoir si le résultat est dû à une consommation directe ou si la personne est un fumeur passif… Le code de la route et les représentants de la loi ne prévoient pas de distinction, il vaut donc mieux prendre ses précautions et ne pas conduire en ayant consommé de cannabis !
